Différence entre « véhicule neuf » et « 0 km »

par **shengaorine** Lun 8 Fév 2016 - 9:46

Véhicule neuf, fiscalement neuf, 0 km… quelle différence ?

Une des questions les plus fréquemment posées par nos clients est la différence entre un véhicule neuf et un « 0 km ».

Il est vrai qu’ acheter une voiture sur Internet, que ce soit chez un concessionnaire, un courtier automobile comme AutoRéduc ou un mandataire, peut s’avérer être une tâche ardue et frustrante si l’on ne domine pas la terminologie.

Et, le moins que l’on puisse dire, est que cette terminologie est confuse, à tel point que ni la France ni l’UE ne se sont mises d’accord pour définir ce qu’est un véhicule neuf.

De manière générale et pour simplifier la définition, un véhicule « fiscalement neuf », ou 0km, est un véhicule considéré comme neuf mais qui a déjà été immatriculé. Ce sont des véhicules « auto-immatriculés » par le concessionnaire pour entrer dans ses objectifs trimestriels de ventes imposés par le constructeur. Ce ne sont pas des véhicules de démonstration, mais des véhicules neufs qui peuvent avoir une dizaine de kilomètres au compteur, comme tous les véhicules neufs, suite à leur manipulation logistique depuis l’usine.

L’Union Européenne considère comme neuf tout véhicule de moins de 6 mois et moins de 6000 km. La France, par contre a, pour faire plus compliqué, trois définitions, dépendant de l’organisme concerné : en effet, en droit fiscal français, un véhicule neuf est un véhicule de moins de 6 mois ou de moins de 6 000 km. Pour la chambre criminelle de la cour de cassation, un véhicule perd sa qualité de véhicule neuf dès lors qu’il a été immatriculé. Enfin, pour la chambre commerciale de la cour de cassation, un véhicule perd sa qualité de véhicule neuf lorsqu’il a été conduit (une définition retenue également par la Cour de justice européenne).

Quelle répercussion sur la carte grise ?
Sur les nouveaux certificats d’immatriculation, un véhicule qui a déjà été immatriculé aura deux dates : celle de sa première immatriculation et celle de votre immatriculation. La répercussion sur sa valeur de revente est très faible puisque, s’agissant d’un véhicule 0km, ces deux dates ne seront espacées que de quelques semaines ou mois et l’on voit bien qu’il s’agit d’ une première main, d’autant plus que cette trace se perdra lorsque vous revendrez votre véhicule et celui-ci sera immatriculé à nouveau, puisque seules apparaissent les deux dernières dates d’ immatriculation.

Source http://blog.autoreduc.com/difference-entre-vehicule-neuf-et-0-km/