[ Modification ] Ce qu'il faut savoir sur le plan juridique

Un poste je pense utile pour ceux qui sont intérer par les reprog par exemple.

Des choses que les praparateurs ne mentionnent pas.




I) Modifications techniques de votre auto :

Qu'en est-il juridiquement ?

par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris



1) Rappels importants destinés à tous les "apprentis sorciers" qui seraient tentés d'apporter quelques "améliorations" techniques à leur auto...

- L'adjonction d'un ou plusieurs cylindres à votre moteur,
- l'installation de disques ventilés sur toutes les roues,
- le tronçonnage habile du toit de la berline pour mieux profiter du printemps....

Sont autant d'interventions qui n'affectent pas seulement la conformité historique de votre voiture!

En effet et quelle que soit la qualité du travail, de telles transformations engendrent d'importantes conséquences juridiques, tant au regard du Code de la route que du Droit des assurances.




2) Les règles de l'assurance

Toute fausse déclaration intentionnelle à la conclusion du contrat d'assurance, ou toute modification du risque en cours de contrat sans déclaration à l'assureur, sont de nature à engendrer une absence d'assurance ou, à tout le moins, une réduction significative de l'indemnité en cas de sinistre.




Or la transformation ou la modification technique notable d'un véhicule est naturellement de nature à influer sur le risque pris en charge par l'assureur.

En effet, indépendamment des règles posées par Code de la route en la matière, lorsque vous faites assurer un véhicule équipé à l'origine d'un 4 cylindres et que vous décidez de lui greffer un 6 cylindres, on imagine aisément que cela affecte directement et significativement le risque assumé par votre assureur.

Certes, il s'agit là d'un exemple presque caricatural et des transformations aussi substantielles restent heureusement marginales.



Toute la question réside donc dans la détermination du seuil, du niveau de transformation au delà duquel on considèrera que le risque se trouve modifié, vous obligeant ainsi à avertir votre assureur.



3) Modifications notables : définition

On doit considérer (1) qu'il y a modification du risque pour l'assureur dès qu'une transformation exige que le véhicule fasse l'objet d'une nouvelle réception par le Service des Mines, c'est-à-dire lorsqu'il s'agit d'une modification "notable".

L'article R.106 du Code de la Route dispose en effet que "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception".



Or selon les indications de la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 prise pour l'application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules,

seules certaines modifications mineures de carrosserie (dans les conditions prévues à l'article 12 (&12-1) de l'arrêté du 19 juillet 1954) du poids à vide, du P.T.A.C ou du couple PTAC/PTRA (véhicules réceptionnés sous plusieurs poids) ne nécessitent pas de réception à titre isolé.



Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule :

- constitution du châssis,
- nombre d'essieux,
- empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière,
- poids et charges par essieu,
- moteur (pour les remplacements autres qu'à l'identique),
- transmission du mouvement,
- augmentation de la puissance moteur,
- direction,
- freins.

Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d'ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé.




4) Une conclusion s'impose dans toute sa rigueur :

les possibilités de modification sont extrêmement limitées pour celui qui voudra faire l'économie d'un passage aux Mines car toute initiative sortant de ce cadre exposerait à un anéantissement total ou partiel des effets de la police d'assurance du véhicule.




5) Infractions au Code de la route

Les conséquences potentielles d'une modification technique de votre auto ne concernent pas seulement son assurance mais également la régularité de votre situation au regard des règles d'immatriculation et de circulation des véhicules qui sont posées dans le Code de la Route.

Notamment, la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines peut être constitutif de plusieurs infractions différentes (notamment art. R. 238 et R.241 du Code de la Route) punies par des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 5.000 Euros.


Source : avocats-auto.org



II) En cas de revente du véhicule

[u][b]Article R321-4 du CR..[/u]

Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.

La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.

Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.


Donc en résumé:

vous pourrez etre poursuivi par l'acheteur au meme titre que les poursuite du type vice caché mais avec circonstances aggravantes puisque vous aurez en supplément une poursuite pour faux et usage de faux.
Etant donné que vous aurez surement coché la case ce vehicule n'a pas subit de modification sur le certificat de cession.
Si le propriétaire suivant a un accident et provoque blessé ou homicide il pourra également se retourner contre vous.



En outre a la revente en general voici la logique d'un acheteur :

[b]Citation

Si un propriétaire a reprogrammé sa voiture, c'est pour utiliser l'avantage procuré par la programmation (logique).

C'est à dire: il trouvait la puissance/couple d'origine insuffisante pour sa conduite (sinon, il n'aurait pas fait de reprog).

Donc il y a de fortes chances qu'il a poussé plus sa voiture dans sa conduite que celui qui n'a pas de reprog. (sinon, c'est un idiot qui a fait une reprog. inutile et coûteuse et cela, je ne crois pas).

Donc le moteur, l'embrayage, les freins la direction, la suspension, en un mot toute la voiture a plus souffert (en espérant que le préparateur a respecté certains efforts mécaniques prescrits par le constructeur ), donc elle a un vieillissement plus prononcé ainsi que l'usure plus grande qui en découle.

Donc elle a une dépréciation plus importante.

Donc à âge et kilométrage identique, j'en offre moins ou mieux, j'en choisis une autre.


Donc :

pour ma part, je pense qu'une voiture préparée peut être beaucoup plus difficile à revendre pour diverses raisons :

- la voiture ne correspond plus au cahier des charges du constructeur et ne respecte ainsi plus les contraintes du constructeur sur les diverses pièces. En cas de panne ou de casse, le concessionnaire Audi peut refuser de prendre en charge une participation, voire refuser de réparer ou entretenir la voiture s'il s'en rend compte.

- la voiture a de forte chance de ne pas pouvoir être assurée chez de nombreux assureurs en France, sinon mentir à l'assurance et cela peut revenir à la figure du nouvel acquéreur en cas d'accident grave : il payera toute sa vie en cas de mort ou handicap de la victime.

- selon la préparation, la fiabilité peut être remise en cause

- l'image de la préparation peut renvoyer à une forme de tuning aux yeux de certains acquéreurs : les voitures tuning se revendent moins bien et moins cher.

- l'image d'une voiture malmenée (accélarations, conduite sportive, moteur beaucoup plus solicité et usé ...) impliquant une usure prématurée de certains éléments et/ou les fragiliser : fiabilité moindre

- problèmes au contrôle technique


Malgrès tout je reste pour la reprog du moment que c'est fait raisonnablement, que l'entretiens et bien fait et surtout lors de la vente soit le dire à l'acheteur soit la remettre d'origine.




[IMPORTANT] Procedure applicables des le 1er juin paru au J.O


Pour rappel la procédure V.E. : (Initialement prévue au 1er janvier, elle estfinalement passé au journal officiel cette semaine et sera active a compter du 1er juin 2009)
Faudra faire attention a certaines modifs "Tuning" ...

http://services.autoplus.fr/dossier_vehicu...endommages.html


véhicule endommagé” (VE), un référentiel validé par le ministère des Transports et destiné à évoluer. Certains défauts pourraient pourtant être rapidement corrigés, et à moindre coût, avant l’arrivée d’un expert, et ce quel qu’en soit le motif (sinistre, litige…). A supposer que le système soit mis en place en l’état, voici comment économiser du temps et de l’argent!


Vous jouerez la montre.
Attendez le dernier moment pour rendre votre carte grise. Bien sûr, vous ne pourrez pas vous servir de votre voiture, mais vous vous éviterez peut-être ces deux allers-retours en préfecture si l’expert clôt la procédure en moins de dix jours. Un délai certes improbable mais pas impossible.


Vous serrerez les boulons.
Un simple boulon dévissé ou à changer sur une biellette ou une colonne de direction, une rotule de suspension, une ceinture de sécurité, un rail de siège… Le plus souvent, votre réparateur les contrôlera gratuitement. Mais si l’expert remarque ces défauts au cours de son examen, c’est une déclaration VE assurée!

Un boulon à resserrer, un amortisseur gras… Et l’expert pourra bloquer votre carte grise. Anticipez son passage.

Vous inspecterez la suspension.
Un expert ne peut juger votre véhicule dangereux qu’à partir de signes visibles. Or, voiture sur le pont, difficile de louper des amortisseurs qui fuient. Pose comprise, leur remplacement à l’arrière, par exemple, s’élève à 200 € en moyenne. Soit moins que ce que pourrait vous coûter une procédure VE!

Vous vérifierez les roues.
Si une des jantes est pliée (le pneu peut fuir), l’expert vous contraindra à la remplacer. Avec, à la clé, le blocage de votre carte grise. Un coup facile à prévoir : il vous suffira de monter la roue de secours.

Examinez aussi vos ceintures de sécurité.
Celle du conducteur est râpée ? Changez-la! Comptez 150 €.

Vous dépersonnaliserez votre auto.
Lors de la visite initiale, les vérifications de l’expert concernant l’état de dangerosité des véhicules restent visuelles et plutôt superficielles. Mais s’il déclenche la procédure VE, soyez assuré qu’il passera au crible votre voiture avant de vous autoriser à la reprendre. Surtout, il ne laissera pas repartir celles qui ont subi des transformations susceptibles de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise : moteur gonflé, accessoires non d’origine.

Les véhicules “tunés” sont en ligne de mire, on vous le certifie!





LES 31 CRITERES DE DANGEROSITE

Carrosserie

Éléments concernés compris entre les zones d’ancrage des éléments de liaisons au sol :

- Longerons, plancher, passages de roues, châssis, traverses, cadre (hors boucle arrière et butées de direction)

Définition infrastructure: Longerons, brancards, traverses, planchers, passage de roues, pieds de montant avant et arrière, pieds milieux, bas de caisse.
CA 1 Corrosion perforante

Défauts inclus : oxydation provoquant un gonflement et/ou un effritement du métal avec perforation.

Défauts exclus : oxydation perforante sur bas de caisse, ailes soudées, pavillon, plancher (en dehors du plan défini par les fixations mécaniques), baie de pare brise
CA 2 Défaut d’assemblage

Défauts inclus : absence, desserrage, ou rupture d’au moins un des éléments de fixation de l’infrastructure. Absence totale ou partielle de la soudure assurant la liaison. Rivets ou autres liaison mécanique remplaçant les liaisons d’origine.
CA 3 Déformation importante

Définition : modification de la position d’au moins un point d’ancrage des éléments de


liaison au sol.

Défauts inclus : cintrage, flambage, écrasement et plis de l’élément.

Défauts exclus : coup de cric, traces de pinces, défaut d’aspect. Déformation des zones fusibles situées en dehors du plan défini par les points mécaniques.
CA 5 Fissure, cassure ou fuite

Définition : amorces de rupture dues en général à une déformation et à des efforts de flexion répétés provoquant un cisaillement de la tôle.

Défaut inclus : Déchirure de la tôle.

Défauts exclus : déchirures présentant des parties saillantes d’un des éléments soudés (aile, jupe arrière, pavillon, bas de caisse en dehors du plan défini par les fixations mécaniques).
CA 8 Perte de qualité suite à incendie

Définition : modification irréversible de la structure moléculaire des métaux.


Direction

DI 3 Déformation importante


Défauts inclus : Déformation crémaillère, biellettes pliées, déformation timonerie, rotules, déformation colonne, fourreau ou et tube de colonne, déformation support de colonne + déformation tés de fourche.

Défauts exclus : Déformation support antivol, antivol, volant ou guidon, penne, tuyaux D.A, butées de direction moto.
DI 4 Dysfonctionnement (y compris mauvaise fixation)

Définition: Jeu d’usure des éléments constitutifs de l’ensemble direction ou anomalie dans leur fonctionnement ou mauvaise fixation de ceux-ci.

Défauts inclus : usure cannelure d’axe de colonne, jeu sur l’ensemble des éléments constitutifs de la direction (rotules, biellettes, colonnes, cardan ou noix de colonne), points durs ou jeu important au braquage,

Défauts exclus : Dysfonctionnement interne pompe DA ou défaut d’assistance, volant ou guidon, Écart important angle de braquage, roulements de direction (2 roues)
DI 5 Fissure, cassure ou fuite

Définition: Amorce de rupture de l’un des composants des organes de direction, cassure de l’un de ceux-ci ou fuite des organes


Hydrauliques.

Défauts inclus : Fuite de la crémaillère, du boîtier de direction, fissure ou cassure d’un té de fourche, biellettes, rotules, colonne.

Défauts exclus : cassure ou fissure du volant ou guidon, courroie, suintement des organes hydrauliques, protection soufflets de rotules.
DI 6 Immersion
DI 7 Non réglementaire (y compris absence)
DI 8 Perte de qualité suite à incendie


Energie (circuit du carburant)

Éléments concernés : Réservoir, circuit d’alimentation
EN 5 Fissure, cassure ou fuite

Défauts inclus : écoulement de carburant

Défauts exclus : réservoir perforé suite acte malveillant
EN 7 Non réglementaire (y compris absence)
EN 8 Perte de qualité suite à incendie


Fixations Siège

Éléments concernés : Glissières, fixations des sièges et des selles
FS 3 Déformation importante

Défauts inclus : cintrage, flambage, choc ou usure excessive des glissières ou de leurs fixations empêchant le soutien correct ou le réglage normal

Défaut exclu : Armature de siège, verrouillage de selle
FS 5 Fissure, cassure ou fuite

Défauts inclus : Rupture ou amorce de rupture des supports de siège ou de glissière au niveau de la carrosserie, articulation de selle

Défauts exclus : rupture ou cassure du crochet de verrouillage des selles
FS 7 Non réglementaire (y compris absence)


Freinage

Éléments concernés : Disques, tambours, réservoirs d’air, étriers, maître cylindre, cylindres de roues et canalisations
FR 3 Déformation importante

Défauts exclus : Usure normale ou d’ordre esthétique, levier ou pédale de commande (2 roues)
FR 4 Dysfonctionnement (y compris mauvaise fixation)

Défauts inclus : Système d’assistance, échauffement anormal.

Défauts exclus : Allumage témoins
FR 5 Fissure, cassure ou fuite

Défauts exclus : levier ou pédale de commande (2 roues)
FR 7 Non réglementaire (y compris absence)
FR 8 Perte de qualité suite à incendie


Liaisons au Sol

Éléments concernés : Berceau, éléments de suspension, essieu, fourche et jantes
LS 3 Déformation importante

Défauts inclus : Lames de ressort, ressorts ou barre de torsion – Jumelles – tiges ou corps d’amortisseur – semelle – déformation de la circonférence de la jante laissant apparaître le talon du pneumatique, axe de roue

Défauts exclus : Défaut d’aspect (coup de cric, rayure)
LS 4 Dysfonctionnement (y compris mauvaise fixation)

Défauts inclus : suspension, y compris phénomène de pompage, jeu dans les rotules et/ou articulations, silentblocs, renvois de suspension arrière, desserrage des éléments de trains roulants

Défauts exclus : roulement de roue.
LS 5 Fissure, cassure ou fuite

Défauts inclus : ressorts, barres de torsion, lames de ressorts, jumelles, mains de ressort, rotules de barre stabilisatrice, de l’essieu ou du pont, bras oscillant, effilochement ou délaminage de lames de ressort composite, fuite ou cassure du corps de l’amortisseur, arrachement des silentblocs.

Défauts exclus : craquelure de silentblocs, détérioration des caches poussières de rotule ou d’amortisseur, joint spi de fourche
LS 7 Non réglementaire (y compris absence)


Sécurité des Personnes

Éléments concernés : Ceintures, coussins gonflables, prétensionneurs, boîtiers de commande
SP 4 Dysfonctionnement (y compris mauvaise fixation)

Défauts inclus : déclenchement d’un des organes du système de retenue programmée, point dur lors de l’essai de déroulement, fixation défaillante de la ceinture sur l’ancrage, détérioration du renvoi, fixation défaillante de l’ancrage sur la structure.

Défauts exclus : allumage des témoins
SP 5 Fissure, cassure ou fuite

Défauts inclus : ceinture coupée, effilochée, étirée, nouée ou réparée, détérioration des sur coutures, traces de brûlures
SP 6 Immersion
SP 7 Non réglementaire (y compris absence)

Défauts inclus : équipement non conforme au PV d’homologation du constructeur.

Défauts exclus : âge de l’organe de sécurité (se référer aux préconisations constructeur)
SP 8 Perte de qualité suite à incendie

En ésperent que cela vous serves! (c'est un post que j'avais fais sur un autre forum, je le trouve important donc je vous en fait part! )

Merci Cyril, c'est très complet !!
Je pense que cela pourra servir à ceux qui souhaitent faire des modifs sur leurs voiture.

Bien! En voilà un qui pense à moi et qui me met de la lecture pour me faire patienter... et là il y a de quoi faire!

Content si cela vous est utile!

Euuuh des jantes ca va si on respecte la taille max au tableau TNPF?

Theoriquement tu ne dois pas dépacer la taille preconisé par le constructeur donc la taille d'origine.

Mais bon... on va dire que si tu mets une Taille au dessus genre tu passe du 17" au 18" ca va. Maintenant tu passe du 17" au 19" pas bon du tout! lol

En kler, ta monte doit être homologué constructeur
Maintenant, on voit bcp de voiture en sur-monte type 4 x 4 pour certains...et c'est franchement horrible

Oui voilà c'est plus simple comme ca! lol

Voici des infos que j'ai trouvé sur un site :

Conditions générales de ventes du site http://www.mc-concept.fr (préparateur Oettinger)

"Avertissement
Reprogrammation et boitiers additionnels : Les reprogrammations de calculateurs ainsi que les boitiers additionnels commercialisés par notre société sont des produits expressément réservés à la compétition automobile non homologués par les constructeurs et les assureurs. Leur montage pourrait être susceptible de faire perdre la garantie constructeur et pourrait être utilisé par les assurances pour ne pas couvrir les sinistres à défaut d'avoir déclaré la pose à l'assureur. Notre société décline toutes responsabilités quelle que soit concernant la remise en cause d'une garantie constructeur ou d'une couverture d'assurance."

En kler, ils font les modifs mais déclinent toute responsabilité...me demande combien de voitures qui passent chez eux font de la "compète"
Moi ce que je ne comprends pas, c'est qu'on puisse proposer (vendre) des modifs (sous conditions certes) tout en sachant que c'est illégal...y a un truc qui m'échappe je crois...

J'ai pris ce site en exemple uniquement mais le problème reste le même chez un autres préparateur.

Cyrille67 a écrit:Voici des infos que j'ai trouvé sur un site :

Conditions générales de ventes du site http://www.mc-concept.fr (préparateur Oettinger)

"Avertissement
Reprogrammation et boitiers additionnels : Les reprogrammations de calculateurs ainsi que les boitiers additionnels commercialisés par notre société sont des produits expressément réservés à la compétition automobile non homologués par les constructeurs et les assureurs. Leur montage pourrait être susceptible de faire perdre la garantie constructeur et pourrait être utilisé par les assurances pour ne pas couvrir les sinistres à défaut d'avoir déclaré la pose à l'assureur. Notre société décline toutes responsabilités quelle que soit concernant la remise en cause d'une garantie constructeur ou d'une couverture d'assurance."

En kler, ils font les modifs mais déclinent toute responsabilité...me demande combien de voitures qui passent chez eux font de la "compète"
Moi ce que je ne comprends pas, c'est qu'on puisse proposer (vendre) des modifs (sous conditions certes) tout en sachant que c'est illégal...y a un truc qui m'échappe je crois...

J'ai pris ce site en exemple uniquement mais le problème reste le même chez un autres préparateur.

Comme tu le dis cela n'est pas logique LOL

Mais ils le justifient comme tu la bien cité c'est soit disant pour la compéte! lol mais qui fait de la compéte avec un TDI hein! lol enfin avec un V6, V8, V10 ou V12 TDI ok mais sinon je vois pas ou tu peu faire de la compète! un TDI 90

C'est le même probleme avec les pots de scooter, les poumons, les carbus ou autres y compris le debridage proposé par les CC a l'achat du scoot...

Bonjour a tous,

Juste une petite information pour les possesseur de GTD a boite manuelle qui souhaiterais faire une reprogrammation, la boite de vitesse accepte au max les 35mkg de couple moteur, donc si le moteur serait capable de tenir en fiabilité les problèmes viendront par la suite au niveau de la boite méca... avec le coût d'une éventuelle réparation... mais gardons à l'esprit aussi les règlements de notre Etat !
Bonne journée a tous.

Une précision également, qui dit fausse déclaration à l'assurance dit nullité du contrat au pire. Et au mieux règlement du sinistre avec la règle de proportionnalité.

On ne va s'étendre de nouveau là-dessus, mais il faut bien comprendre que toute modification moteur du véhicule non validée par le constructeur, non validée par les mines (entrainant modification de la CG) et non signalée à l'assurance entraine juridiquement une non couverture par l'assurance.
Le risque de se faire attraper est de 0,000000000000001, mais la sanction (paiement à titre personnel du préjudice envers autrui durant des années en cas d'invalidité ou de mort) étant de 10000000000000000, c'est une décision à murement réfléchir.
J'ai un ami de fac qui s'est fait "piquer" il y a 30 ans avec une modif d'alésage invisible de l'extérieur sur une moto (125 à 150 cm2), il paye encore pour le gamin qu'il a renversé et qui aujourd'hui adulte est en chaise. Quand il y a des choses graves, les assurances cherchent TOUT pour essayer de ne pas indemniser, si les boitiers se voient, ne pas penser qu'une modif calculateur est invisible (un simple essai du véhicule ou un passage au banc suffisent).
Après chacun fait ce qu'il veut, en connaissance de cause.
Pour ma part, j'attendrai la G7 et ses peut être chevaux DIN en plus ?

Et si vous faites une reprog, un conseil de "vieux", n'en parlez à personne (famille, amis, forums, autres...) !
Les amis de ce jour peuvent devenir les jaloux ou ennemis de demain.
Quand je pense que j'ai vu une fois un véhicule reprogrammé avec un bel autocollant du préparateur (très connu) collé sur la lunette arrière, c'est vraiment chercher les emmerdements.